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 Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.

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Jaco
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Sam 11 Oct 2008 - 11:24

SuperH a écrit:
c'est aussi une loi pour cadrer ceux qui on besoin d'etre cadré

Même pas... (trouvé chez nos amis suisses) :

Source LCI

Incroyable mais vrai. Selon le site de l'Argus de l'automobile, qui cite Maître Christian Peltier, avocat au barreau de Paris qui a découvert le vice de forme, le gilet jaune n'était pas obligatoire depuis le début du mois de juillet dernier, contrairement aux campagnes de communication de ces derniers mois. De plus, rien n'autorise la police à vous verbaliser si vous en êtes dépourvus !

"La presse et le public ont été submergés d'affiches et de communiqués annonçant que le gilet serait obligatoire au 1er juillet mais que, dans leur immense bonté, les pouvoirs publics ne sanctionneraient personne avant le 1er octobre, explique-t-il. Outre qu'une obligation sans sanction est une absurdité en soi, c'était tout simplement faux : le décret n°2008-754 "portant diverses dispositions de sécurité routière" n'a été publié au Journal Officiel que le 30 juillet ! Avant cette date, on était juste dans la com'. Et même dans la com' mensongère ! »

Mais il y a mieux : le décret indique qu'un arrêté ministériel devait préciser ultérieurement ce qu'est concrètement un "gilet haute visibilité". Ce n'est toujours pas le cas : "Il existe bien une norme européenne dite EN 471 et les Espagnols, par exemple, s'y conforment même si elle n'impose pas le jaune ! Mais l'on voit mal comment un policier pourrait verbaliser un automobiliste qui posséderait un gilet ne présentant que vaguement les caractéristiques du vêtement apprécié par Karl Lagerfeld..." En d'autres termes, le conducteur qui serait porteur d'un gilet en laine tricoté par sa grand-mère pourrait prétendre être en conformité avec la loi et reprendre la route sous l'œil dépité de la maréchaussée !
"Il peut même être rose"

Interrogée par l'Argus, une déléguée interministérielle à la sécurité routière, semble d'ailleurs assez embarrassée : "En février, date à laquelle nous avons annoncé cette initiative, nous avions bien prévu d'obliger les gens à porter le gilet dès le 1 juillet, mais nous nous sommes rendus compte que ni les fabricants ni les détaillants ne seraient capables d'approvisionner les Français dans des délais aussi brefs". Quant au second point concernant les caractéristiques du gilet, la déléguée demeure assez floue : "L'arrêté ministériel détaillant le gilet est en cours de préparation et il suffit d'utiliser son sens commun pour savoir ce qu'est un gilet haute visibilité. Il est évident que les policiers n'iront pas chercher la marque ou même la couleur de cet accessoire. Il peut même être rose, du moment qu'il est fluorescent..."

Toujours est-il qu'en l'état actuel des choses, il n'existe à ce jour aucune réglementation française définissant le « gilet à haute visibilité » dont parle le décret. Dès lors, les policiers sont dans l'impossibilité de vous verbaliser pour un défaut d'équipement réglementaire, faute d'un texte auquel s'adosser.
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SuperH
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Sam 11 Oct 2008 - 11:42

comme d'ab ils s'y sont pris comme des guignols , mais le fond est tout de meme bon .
ce gilet est necessaire sur la chaussée (pour celui qui veut vivre et surtout ne tuer personne). maintenant pour une fois qu'ils lancent une bonne idee avant de regler les details moi ça me va (et ce tant que ce n'est pas un nouveau pretexte pour faire du "pv fric" alors...) coolok
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boxer
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Sam 11 Oct 2008 - 12:42

perso j'en ai un dans une sacoche.
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Picvert noir
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Sam 11 Oct 2008 - 13:21

boxer a écrit:
perso j'en ai un dans une sacoche.
nana j'ai pas de sacoches.
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boxer
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Sam 11 Oct 2008 - 13:58

tu n'as plus qu'à rouler avec le gilet sous le blouson au cas où.

Reste on devrait avoir comme les pilotes avion (chasse ) des blousons reversible avec la doublure fluo.
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mick
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Dim 12 Oct 2008 - 21:42

bien sur et des caleçon molletoné aussi eclate
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mick
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Dim 12 Oct 2008 - 21:43

vous voyez pas qu ont est lobotomisé prisedetete
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Picvert noir
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Lun 13 Oct 2008 - 5:24

mick a écrit:
vous voyez pas qu ont est lobotomisé prisedetete

dis pas de bétise, on est des rebels............
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Bob Du Gers
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Lun 13 Oct 2008 - 9:15

Des Honda Rebels biker

_________________
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boxer
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Lun 13 Oct 2008 - 9:56

On sera bientot comme les" bikers rebels américains " qu'on voit sur les videos, roulant sagement sur une file d'autoroute.

"Gros méchants rebels tatoués " encadrés par les patrouille de police. eclate
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giric41
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Jeu 6 Nov 2008 - 2:02

Selon l'Article 19 du Décret n° 2008-754 du 30 juillet 2008 portant diverses dispositions de sécurité routière, paru au JORF n°0178 du 1er août 2008, page 12314 :

Les dispositions de l'article R. 416-19 du code de la route sont remplacées par les dispositions suivantes :

« Art.R. 416-19.-I. ― Lorsqu'un véhicule immobilisé sur la chaussée constitue un danger pour la circulation, notamment à proximité des intersections de routes, des virages, des sommets de côtes, des passages à niveau et en cas de visibilité insuffisante, ou lorsque tout ou partie de son chargement tombe sur la chaussée sans pouvoir être immédiatement relevé, le conducteur doit assurer la présignalisation de l'obstacle en faisant usage de ses feux de détresse et d'un triangle de présignalisation. En circulation, le conducteur doit disposer de ce triangle.

II.-Le conducteur doit revêtir un gilet de haute visibilité conforme à la réglementation lorsqu'il est amené à sortir d'un véhicule immobilisé sur la chaussée ou ses abords à la suite d'un arrêt d'urgence. En circulation, le conducteur doit disposer de ce gilet à portée de main.

III.-Les dispositions des I et II du présent article ne s'appliquent pas aux conducteurs de véhicules à deux ou trois roues et quadricycles à moteur non carrossés. Les dispositions du I ne s'appliquent pas aux conducteurs de véhicules d'intérêt général prioritaires faisant usage de leurs avertisseurs spéciaux. Les dispositions du II ne s'appliquent pas aux conducteurs de véhicules agricoles, ni aux conducteurs des véhicules d'intérêt général prioritaires, dès lors que les conducteurs de ces derniers disposent d'une tenue de haute visibilité conforme aux dispositions du code du travail relatives aux équipements de protection individuelle.

IV.-Un arrêté du ministre chargé des transports fixe les caractéristiques de ces dispositifs et les conditions d'application des I et II du présent article.

V.-Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir à une ou plusieurs des dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe. »

De même, pour les vélocyclistes, l'article 20 de ce décret stipule :

Après l'article R. 431-1 du code de la route, il est inséré un article R. 431-1-1 ainsi rédigé : « Art.R. 431-1-1.-Lorsqu'ils circulent la nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, tout conducteur et passager d'un cycle doivent porter hors agglomération un gilet de haute visibilité conforme à la réglementation et dont les caractéristiques sont prévues par un arrêté du ministre chargé des transports. Le fait pour tout conducteur ou passager d'un cycle de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 2e classe. »

Enfin, concernant son application, l'article 23 définit que :

Les dispositions des articles 19 et 20 du présent décret entreront en vigueur le 1er octobre 2008.
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giric41
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Jeu 6 Nov 2008 - 2:06

Les conducteurs de tout véhicule en circulation devront désormais disposer d'un gilet de sécurité et d'un triangle de pré-signalisation

Le Comité interministériel de la sécurité routière (CISR) du 13 février 2008 a décidé, à l'instar de nombreux autres pays européens, que les conducteurs de tout véhicule devront disposer d'un gilet de sécurité et d'un triangle de pré-signalisation.

Les deux-roues motorisés, les véhicules à trois roues et quadricycles à moteur non carrossés ne sont pas soumis à cette obligation.

Le décret n°2008-754 du 30 juillet 2008, publié le 1er août au Journal officiel, définit la mise en application des décisions annoncées lors du Comité interministériel de la sécurité routière (CISR) qui s’est tenu le 13 février 2008, sous la présidence du Premier Ministre.


Pourquoi ?
Il s'agit de renforcer la sécurité des usagers en situation d'arrêt d'urgence : le conducteur doit être mieux perçu par les autres usagers lorsqu'il sort de son véhicule et ce véhicule en difficulté doit être mieux signalé.


Mode d'emploi du gilet de sécurité :
Le gilet de sécurité, conforme à la réglementation en vigueur, devra être porté par le conducteur avant de sortir du véhicule, lequel est immobilisé sur la chaussée ou ses abords à la suite d'un arrêt d'urgence.


Bien penser à vérifier la conformité du gilet :
Ce gilet doit être conforme à la directive 89/686/CEE du Conseil du 21 décembre 1989 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux EPI (équipements de protection individuelle). Cette conformité est attestée par le marquage C E apposé sur le gilet et par la présence d'une notice d'instruction.


Mode d'emploi du triangle :
Le triangle de pré-signalisation devra se trouver à bord du véhicule. Le conducteur devra le placer sur la chaussée, dès qu'il sort du véhicule, à une distance de 30 mètres au moins de celui-ci ou de l'obstacle à signaler.

Bien penser à vérifier la conformité du triangle :
Ce triangle doit être homologué conformément au règlement de Genève n° 27 en vigueur. Sa conformité est attestée par le marquage suivant apposé sur le triangle :



Sont également considérés comme triangles de présignalisation les dispositifs existants à la date du présent arrêté et portant la marque d'homologation TPE.
Pour toute précision, n'hésitez pas à consulter l'arrêté du 30 septembre 2008 relatif à la présignalisation de véhicules.


N'oubliez pas :
L'allumage des feux de détresse reste obligatoire, lorsque le véhicule en est équipé.



Sanctions applicables au 1er octobre 2008 :
Le décret fixe au 1er octobre 2008 la date d’entrée en vigueur de la sanction en cas de non-possession de ces dispositifs dans le véhicule. À compter de cette date, le non-respect de ces obligations sera passible, comme aujourd’hui en cas de non-utilisation des feux de détresse, d’une contravention de la quatrième classe, amende forfaitaire de 135 euros, amende minorée de 90 euros (en savoir plus).


Quid des personnes handicapées :
Philippe Streiff, ancien pilote de Formule 1, tétraplégique depuis un accident survenu lors d’essais en 1989, est aujourd’hui conseiller handicap auprès de la déléguée interministérielle à la sécurité routière :
« C’est une question importante, qui a été évoquée avec la déléguée interministérielle à la sécurité routière. Je la comprends parfaitement, puisque je suis dans ce cas. Le code de la route stipule qu’en aucun cas, une personne ne doit créer un sur-risque. C’est du bon sens : on ne doit pas tenter de faire quelque chose qui ajoute un risque, comme de sortir en fauteuil pour aller mettre le triangle. Le conducteur handicapé en panne doit utiliser ses feux de détresse et appeler les secours, s’il a un téléphone portable, ce qui est souvent le cas. J’en ai parlé aux policiers et gendarmes, il n’y aura pas de verbalisation dans ces cas.
En revanche, cela n’enlève rien à l’obligation d’avoir dans sa voiture un gilet et un triangle. Ils seront utilisés si une personne valide se trouve dans le véhicule. »
En savoir plus : http://www.philippe.streiff.com et http://www.ceremh.org (Centre de Ressources et d'Innovation Mobilité Handicap)



En savoir plus :

- consulter le module internet dédié

- consulter le communiqué de presse du 1er août 2008 relatif à la parution du décret d'application

- consulter le communiqué de presse du 6 août 2008 relatif aux contrôles de conformité des triangles de pré-signalisation

- télécharger les éléments de la campagne de communication



NB : Pour améliorer la sécurité des usagers vulnérables, une autre mesure a été décidée lors du Comité interministériel de la sécurité routière (CISR) du 13 février 2008:

- Les cyclistes (conducteur et passager), doivent revêtir un gilet de sécurité pour circuler hors agglomération de nuit, ou de jour lorsque la visibilité est insuffisante, à compter du 1er octobre 2008. Dès le 1er octobre, le non-respect de ces mesures sera passible pour les cyclistes, d’une contravention de deuxième classe d’un montant de 35 € (22 € pour l’amende minorée).
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Picvert noir
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Jeu 6 Nov 2008 - 8:03

Faut pas perdre de vue que nous sommes de "rebels".
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Bob Du Gers
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Jeu 6 Nov 2008 - 9:42

Et potes en plus.

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Picvert noir
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Jeu 6 Nov 2008 - 9:55

Bob Du Gers a écrit:
Et potes en plus.
non, simplement "relations".
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chicanos
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Jeu 6 Nov 2008 - 10:42

donc,nous ne somme pas concerné,si je comprend bien,ouf question
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Picvert noir
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Jeu 6 Nov 2008 - 11:00

chicanos a écrit:
donc,nous ne somme pas concerné,si je comprend bien,ouf question
Tu l'as échappé belle.............

P.S. un con cerné n'est pas un imbécile en état de siège. lol!
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Polmar
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Jeu 6 Nov 2008 - 11:22

Revenir au texte de base à du bon. Cela évite de psychoter.

1- S'il y a contradiction entre les différents textes, il existe un ordre de priorité:
une loi avant le décret, avant l'arrêté, avant la circulaire, avant l'ordre verbal, avant l'interprétation du MIB.


2 - nous ne sommes pas concernés.


3- Avis personnel: Si tout le monde porte en permanence un gilet moche, comment distinguer l'usager dans la panade ?
C'est comme l'allumage des feu de croisement. Si tout le monde les a allumés, comment nous fiare voir ?

Cela me rappelle un de mes précédents job. J'étais en charge de la maintenance du balisage maritime d'un site dont le fond était assez mal pavé. Il n'y avait ni GPS, ni radar. La routine et touts ces rochers faisaient que régulièrement des vedettes étaient plantéespar leur pilotes. A chaque fois, il m'était demandé de renforcer le balisage avec un nouveau feu ou de renfocer leur éclairage.
Conséquence, il était extrement difficile de repérer de nuit les routes (sinueuses) car ces feux pléthoriques supprimait toute perspective et on avait du mal à appréhender quelle était la balise la plus proche.

Bref, trop de visibilité n'est pas forcément une amélioration.
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zoreille
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Mar 1 Jan 2013 - 21:53

La bonne nouvelle(peut etre la seule de l'année) :parution ce jour au JO d'un arreté abrogeant celui instaurant le gilet jaune Mr. Green
Celà étant dit,je l'ai porté cet apres-midi...1er Janvier,je ne voulais pas me faire allumer .
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MessageSujet: Re: Dîtes-moi que c'est un poisson !! Gilet en France.   Aujourd'hui à 20:40

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